Le site www.hacienda30.com est le site officiel de la société L'Hacienda
Informations sur la société L'Hacienda
Gérant : Mme Rudy DROGUE
Forme juridique : SARL
Siret : 41970738500011 - NAF : 4623Z
Adresse : 217, route de Cardet - 30350 MASSANES - FRANCE
Tél : + 33 (0)6 20 01 03 75
E-mail : hacienda30@hotmail.fr
Directeur de la publication de ce site internet
Mme Rudy DROGUE
Webmaster de ce site internet
Mme Rudy DROGUE
Etude, conception et réalisation de ce site internet
Société Index Languedoc Développement 2 Allée de Fontbonne 30250 VILLEVIEILLE – France
Tél : +33 4 66 93 00 16 E-mail : sandre@indexld.com Site Internet : www.indexld.com
Hébergement de ce site internet
Société OVH 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX – France Tél : +33 (0)9 72 10 10 07 Site Internet : www.ovh.fr
Informatique et liberté
Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents sur le site des établissements « L'Hacienda » et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité des établissements « L'Hacienda » quant au contenu de ces sites.
Données nominatives
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. Les destinataires des données sont les services des établissements « L'Hacienda ». Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'opposition (article 38), d'accès (article 39) et de rectification (article 40) aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à :
L'Hacienda - 217, route de Cardet - 30350 MASSANES - FRANCE
Tél : +33 (0)6 20 01 03 75
Vous pouvez également nous adresser un e-mail à l'adresse suivante : E-mail : hacienda30@hotmail.fr
Droits d'auteur et/ou Droits sur les dessins, photos et textes
Le présent site constitue une oeuvre dont l'établissement « L'Hacienda » est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété des établissements « L'Hacienda » ou de tiers ayant autorisé les établissements « L'Hacienda » à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable des établissements « L'Hacienda », est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Index LD, réalisation de sites internet sur Massanes, Nîmes et Alès (Gard).
Cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop. Rendez-vous sur le blog e-commerce de PrestaShop pour vous tenir au courant des dernières actualités et obtenir des conseils sur la vente en ligne et la gestion d'un site d'e-commerce.
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.